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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Épeugney

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Épeugney (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 44 autorisations : 40 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

44
Total autorisations
40
Permis de construire
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Épeugney

Retrouvez l'ensemble des 40 permis de construire délivrés à Épeugney. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épeugney
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue De L Eglise, Épeugney (25290) PC Logement AA62, AA63 3 480 m² 89 m² 2025/11/17
30 Rue De L Eglise, Épeugney (25290) PC Logement AA62, AA63 75 m² 2025/09/01
14 Rue De La Liberte, Épeugney (25290) PC Logement D83 303 m² 196 m² 2025/04/03
10 Rue De L Ancienne Gare, Épeugney (25290) PC Logement D38 858 m² 312 m² 2025/01/30
19 Rue Des Vergers, Épeugney (25290) PC Logement AB36 6 278 m² 52 m² 2025/01/10
Route De Besancon, Épeugney (25290) PC Mixte AB164A S.C.I IMMO EPEUGNEY SCI 1 885 m² 192 m² 2024/08/22
Rue De La Bascule, Épeugney (25290) PC Logement D229 1 259 m² 178 m² 2024/05/02
Rue Du Creux Des Mines, Épeugney (25290) PC Locaux C821 LES MARQUIS DE MALBRANS SCI 1 000 m² 198 m² 2022/10/06
Rue Des Granges, Épeugney (25290) PC Logement AA76, AA84 2 243 m² 136 m² 2021/09/03
Aux Perrieres, Épeugney (25290) PC Logement AB176 680 m² 95 m² 2021/08/11
1 Rue Du Vide Gousset, Épeugney (25290) PC Logement D43, D44 426 m² 303 m² 2021/06/14
Rue Des Vergers / Rue De L Lotissement ""Le Clos Des Perrieres "" L, Épeugney (25290) PC Logement AB172 723 m² 131 m² 2021/05/04
Rue Des Vergers / Rue De L Lotissement Le Clos Des Perrieres, Épeugney (25290) PC Logement AB179 JMH SCI 830 m² 85 m² 2020/12/11
7 Rue Du Vide Gousset, Épeugney (25290) PC Logement D330, D34 JOLIPHE SCI 2 433 m² 741 m² 2020/03/24
Route De Besancon, Épeugney (25290) PC Locaux AB190, AB192 MSP D'EPEUGNEY SCI 2 000 m² 594 m² 2020/02/21
Rue Des Vergers / Rue De L Lotissement ""Le Clos Des Perrieres"", Épeugney (25290) PC Logement AB172 724 m² 85 m² 2020/02/14
Lot N Lotissement Le Clos Des Pe, Épeugney (25290) PC Logement AB174 660 m² 99 m² 2020/01/14
Au Servis, Épeugney (25290) PC Locaux B465, B540 GAEC CLEMENT DES SERVIS Agricole 19 214 m² 209 m² 2020/01/09
Lot 9 Le Clos Des Perrieres, Épeugney (25290) PC Logement AB148 9 638 m² 112 m² 2019/11/15
Lotissement Le Clos Des Pe Lot 10, Épeugney (25290) PC Logement AB148 9 638 m² 102 m² 2019/10/18
Lot 5 Lotissement Le Clos Des Pe, Épeugney (25290) PC Logement AB148 9 638 m² 93 m² 2019/09/06
Lotissement Le Clos Des Pe Lot N_7, Épeugney (25290) PC Logement AB148G 698 m² 79 m² 2019/08/02
Lot 1 Lotissement Le Clos Des Pe, Épeugney (25290) PC Logement AB148A 633 m² 117 m² 2019/06/18
Lot N Le Clos Des Perrieres, Épeugney (25290) PC Logement AB148B 651 m² 87 m² 2019/06/18
Lot N Lotissement Le Clos Des Pe, Épeugney (25290) PC Logement AB171 677 m² 122 m² 2019/06/13
12 Rue De L Eglise, Épeugney (25290) DP Locaux D16 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT Public 2 155 m² 16 m² 2018/08/09
Rue Des Vergers Devant Ville, Épeugney (25290) PC Logement AB161 805 m² 93 m² 2018/06/26
Rue Des Vergers Lieu Dit Devant Ville, Épeugney (25290) PC Logement AB160 880 m² 93 m² 2018/02/09
Route De Besancon Rd9, Épeugney (25290) PC Logement AB159 799 m² 100 m² 2017/09/26
7 Rue Du Vide Gousset, Épeugney (25290) PC Logement OD330, OD34 JOLIPHE SCI 2 433 m² 445 m² 2016/05/25
Lot Aux Perrieres, Épeugney (25290) PC Logement AB127 148 m² 2015/01/19
Rue Des Vergers, Épeugney (25290) PC Logement AB150 662 m² 86 m² 2014/12/13
26 Rue De L Eglise Aux Champs Du Chene, Épeugney (25290) PC Logement AA7, AA6 2 080 m² 411 m² 2014/09/05
14 Rue De L Eglise, Épeugney (25290) DP Locaux D16 COMMUNE D'EPEUGNEY Commune/EPCI 2 155 m² 102 m² 2014/08/09
6 Rue De La Liberte, Épeugney (25290) PC Locaux D327 658 m² 166 m² 2014/07/07
28 Rue De L Ancienne Gare, Épeugney (25290) PC Logement AB100 884 m² 122 m² 2013/12/14
7 Rue De L Ancienne Gare, Épeugney (25290) PC Logement AB44 SCI CLEMENT SCI 106 m² 123 m² 2013/03/22
Za Au Creux Des Mines, Épeugney (25290) PC Locaux C807 CARROSSERIE CAVALCAR Société 4 002 m² 96 m² 2013/03/21
Rue Des Vergers Aux Perrieres, Épeugney (25290) PC Logement AB49P 595 m² 101 m² 2013/03/12
Rue De L Ancienne Gare, Épeugney (25290) PC Logement AB135 1 254 m² 110 m² 2013/01/21

Permis d'aménager à Épeugney

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Épeugney. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Épeugney
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue De L Ancienne Gare Na, Épeugney (25290) PA AB148, NANA GABI Société 2015/08/15
Na Rue De L Ancienne Gare Na, Épeugney (25290) PA AB148, NANA na na 2015/01/19

Permis de démolir à Épeugney

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Épeugney. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Épeugney
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
14 Rue De La Liberte Na, Épeugney (25290) PD D83, NANA na na 703 m² 2024/10/04
Na Rue De L'eglise Na, Épeugney (25290) PD D301, NANA COMMUNE D'EPEUGNEY Commune/EPCI 259 m² 2017/10/27

À propos de Épeugney (25290)

Commune rurale, Épeugney (25290) compte 607 habitants répartis sur 14,0 km², soit une densité de 43,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 387 à 525 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Loue-Lison. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montrond-le-Château (25660) (38 autorisations) et Chenecey-Buillon (25440) (37 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Épeugney offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Épeugney

🏗️ En matière d'urbanisme, Épeugney affiche 44 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 40 permis de construire, 2 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve JOLIPHE, COMMUNE D'EPEUGNEY et SM DOUBS TRES HAUT DEBIT.

L'année la plus active est 2019 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +66,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Épeugney
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 5 +66,7 % 5 0 0 724 m² 7
2024 3 +200,0 % 2 0 1 370 m² 2
2022 1 -75,0 % 1 0 0 198 m² -
2021 4 -33,3 % 4 0 0 665 m² 4
2020 6 -14,3 % 6 0 0 1 813 m² 5
2019 7 +133,3 % 7 0 0 712 m² 7
2018 3 +50,0 % 3 0 0 202 m² 2
2017 2 +100,0 % 1 0 1 100 m² 1
2016 1 -66,7 % 1 0 0 445 m² 3
2015 3 - 1 2 0 148 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Épeugney

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Épeugney.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Épeugney. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Épeugney

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Épeugney (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Épeugney ?
Au total, 44 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Épeugney (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 40 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Épeugney par rapport à sa population ?
Épeugney compte 607 habitants pour 44 autorisations d'urbanisme, soit environ 72.5 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Quelles sont les communes limitrophes de Épeugney avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Montrond-le-Château (38 autorisations), Chenecey-Buillon (37 autorisations) et Pugey (25 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Qui dépose le plus de permis à Épeugney ?
Le principal demandeur à Épeugney est JOLIPHE avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Combien de logements ont été autorisés à Épeugney ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Épeugney représentent 5 377 m² de surface de plancher autorisée et 32 logements autorisés.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Épeugney ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Épeugney est en hausse de +66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 5 autorisations enregistrées.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Épeugney ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Épeugney.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.