COMMUNE D'ECOLE VALENTIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212502124 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

COMMUNE D'ECOLE VALENTIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement École-Valentin.

Profil et organisation

COMMUNE D'ECOLE VALENTIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25480 à ECOLE-VALENTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ECOLE VALENTIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

COMMUNE D'ECOLE VALENTIN compte 5 autorisations recensées sur la période 06/01/2020 - 11/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ECOLE VALENTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

06/01/2020 - 11/12/2025

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

2 autorisations sur la période 10/09/2024 - 11/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à École-Valentin. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ECOLE VALENTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Grandes Vignes, École-Valentin (25480) PC Locaux AA133 2 136 m² 64 m² 2025/12/11
22 Rue De La Carriere, École-Valentin (25480) PC Locaux AA39, AA40 3 733 m² 65 m² 2024/09/10

Permis de démolir de COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

3 autorisations sur la période 06/01/2020 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à École-Valentin. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
15 Rue De La Carriere, École-Valentin (25480) PD AA124 681 m² 2024/06/14
20 Rue De La Tuilerie, École-Valentin (25480) PD AA41 22 205 m² 2023/05/10
Rue Du Champ Sirebon, École-Valentin (25480) PD AN5, AN59 8 449 m² 2020/01/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

Sources des informations sur COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ECOLE VALENTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ECOLE VALENTIN ?
COMMUNE D'ECOLE VALENTIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ECOLE VALENTIN ?
Le profil de COMMUNE D'ECOLE VALENTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ECOLE VALENTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ECOLE VALENTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ECOLE VALENTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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