COMMUNE D'ECHEVANNES - Permis de construire et DP

Active
212502116 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE D'ECHEVANNES

COMMUNE D'ECHEVANNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échevannes.

Profil et organisation

COMMUNE D'ECHEVANNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25580 à Échevannes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D'ECHEVANNES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ECHEVANNES

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ECHEVANNES

COMMUNE D'ECHEVANNES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2018 - 29/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ECHEVANNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/09/2018 - 29/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'ECHEVANNES

1 autorisation sur la période 29/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Échevannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ECHEVANNES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Chemin Du Sel, Échevannes (25580) PC Locaux AB54 — 63 m² 2018/09/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ECHEVANNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D'ECHEVANNES

Sources des informations sur COMMUNE D'ECHEVANNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'ECHEVANNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'ECHEVANNES ?
COMMUNE D'ECHEVANNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'ECHEVANNES ?
Le profil de COMMUNE D'ECHEVANNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'ECHEVANNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'ECHEVANNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'ECHEVANNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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