2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
4
COMMUNE DE VITTEAUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitteaux.
COMMUNE DE VITTEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21350 à Vitteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VITTEAUX compte 9 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 21/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VITTEAUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vitteaux. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VITTEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Edme Millot, Vitteaux (21350) | PC Locaux | AD10, AD553 | 2 720 m² | 83 m² | 2021/05/24 |
4 autorisations sur la période 25/10/2013 - 15/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Vitteaux. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint-Nicolas Et La Ville, Vitteaux (21350) | PA | AB145, AB221 | — | 2015/09/15 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Nicolas, Vitteaux (21350) | PA | AB214 | — | 2014/09/11 |
| Rue De La Chapelle Sainte-Anne Zone D Activites Le Clou, Vitteaux (21350) | PA | ZI202P, ZI45 | — | 2014/01/07 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Clou, Vitteaux (21350) | PA | ZI202, ZI45 | — | 2013/10/25 |
4 autorisations sur la période 13/01/2015 - 21/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vitteaux. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ville, Vitteaux (21350) | PD | AD10 | 655 m² | 2023/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De L'hotel De Ville, Vitteaux (21350) | PD | AB292 | — | 2020/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Hubert Languet, Vitteaux (21350) | PD | AC378 | 260 m² | 2019/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Gueniot, Vitteaux (21350) | PD | AD459, AD460 | — | 2015/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
