2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
COMMUNE DE VESOUL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesoul.
COMMUNE DE VESOUL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70000 à Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VESOUL compte 11 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 23/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VESOUL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/09/2013 - 16/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vesoul. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VESOUL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Perilleuse, Vesoul (70000) | PC Locaux | BT148, BT4 | 36 166 m² | 324 m² | 2013/09/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vesoul. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Annonciades, Vesoul (70000) | PA | B80, B81 | 6 548 m² | 2024/08/23 |
5 autorisations sur la période 01/12/2015 - 30/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vesoul. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Annonciades, Vesoul (70000) | PD | B998 | — | 2022/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Prefecture, Vesoul (70000) | PD | B24, B843 | 23 184 m² | 2021/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Prefecture, Vesoul (70000) | PD | B24, B843 | 23 184 m² | 2020/11/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rte De Saint Loup, Vesoul (70000) | PD | BO5 | 1 354 m² | 2016/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Avenue De La Gare, Vesoul (70000) | PD | A881 | 446 m² | 2015/12/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
