COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE - Permis de construire et DP

Active
212505929 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-et-Chantegrue.

Profil et organisation

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25160 à VAUX-ET-CHANTEGRUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2018 - 22/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/06/2018 - 22/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

3 autorisations sur la période 11/06/2018 - 22/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vaux-et-Chantegrue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 La Pyramide, Vaux-et-Chantegrue (25160) PC Locaux AB39 807 m² 150 m² 2023/06/22
La Voiraux Et La Queleau, Vaux-et-Chantegrue (25160) DP Locaux AA2 21 165 m² 17 m² 2020/11/30
14 Rue Des Courbes, Vaux-et-Chantegrue (25160) PC Locaux AC203 2 373 m² 217 m² 2018/06/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Sources des informations sur COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE ?
COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE ?
Le profil de COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAUX-ET-CHANTEGRUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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