2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallouise-Pelvoux.
COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05290 à Vallouise-Pelvoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX compte 6 autorisations recensées sur la période 25/04/2018 - 04/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/04/2018 - 04/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vallouise-Pelvoux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Chemin Des Horts, Vallouise-Pelvoux (05340) | PC Locaux | B1156, B1187 | 2 981 m² | 793 m² | 2026/02/04 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Entre Les Aygues, Vallouise-Pelvoux (05340) | PC Locaux | G1816 | 213 m² | 30 m² | 2020/09/07 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint-Antoine, Vallouise-Pelvoux (05340) | PC Locaux | D1125 | 1 078 m² | 3 m² | 2018/04/25 |
3 autorisations sur la période 06/08/2018 - 23/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vallouise-Pelvoux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 266 Route Des Eyssards Station De Pelvoux Vallouise, Vallouise-Pelvoux (05340) | PA | A659, A660 | — | 2025/09/23 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vallouise-Pelvoux (05340) | PA | — | — | 2018/12/17 |
| Adresse Non Renseignée, Vallouise-Pelvoux (05340) | PA | — | — | 2018/08/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
