COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200054104 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val d'Arcomie.

Profil et organisation

COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15320 à Val d'Arcomie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE compte 7 autorisations recensées sur la période 14/11/2016 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

14/11/2016 - 10/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

6 autorisations sur la période 14/11/2016 - 30/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Val d'Arcomie. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

1 autorisation sur la période 10/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Val d'Arcomie. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

Sources des informations sur COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE ?
COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE ?
Le profil de COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAL D'ARCOMIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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