COMMUNE DE VAIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200062438 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/06/2016

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE VAIRE

COMMUNE DE VAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaire.

Profil et organisation

COMMUNE DE VAIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25220 à VAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VAIRE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VAIRE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAIRE

COMMUNE DE VAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2024 - 21/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAIRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/06/2024 - 21/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAIRE

1 autorisation sur la période 28/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vaire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Chaney, Vaire (25220) PC Locaux AA89, AA90 6 513 m² 101 m² 2024/06/28

Permis d'aménager de COMMUNE DE VAIRE

1 autorisation sur la période 21/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vaire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Chaney, Vaire (25220) PA AA93, AA92 6 175 m² 2024/11/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAIRE

Sources des informations sur COMMUNE DE VAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAIRE ?
COMMUNE DE VAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAIRE ?
Le profil de COMMUNE DE VAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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