2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE VACHERES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vachères.
COMMUNE DE VACHERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04110 à Vachères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VACHERES compte 4 autorisations recensées sur la période 11/04/2016 - 19/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VACHERES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/04/2017 - 19/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vachères. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VACHERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Chem De La Conseillere, Vachères (04110) | DP Locaux | D138 | — | 19 m² | 2023/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Vachères (04110) | PC Mixte | 0E74, 0E75 | 194 m² | 251 m² | 2018/11/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boulodrome Michel Peloux, Vachères (04110) | DP Locaux | 0D138 | 1 000 m² | 15 m² | 2017/04/19 |
1 autorisation sur la période 11/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vachères. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Louis Blanc Gite N 3, Vachères (04110) | PD | 0D553 | — | 2016/04/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
