COMMUNE DE TROIS BASSINS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE TROIS BASSINS
COMMUNE DE TROIS BASSINS est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Bassins.
Profil et organisation
COMMUNE DE TROIS BASSINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97426 aux Trois-Bassins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TROIS BASSINS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/1970
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE TROIS BASSINS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TROIS BASSINS
COMMUNE DE TROIS BASSINS compte 17 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 03/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TROIS BASSINS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TROIS BASSINS
14 autorisations sur la période 27/11/2013 - 03/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Bassins. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TROIS BASSINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 102 Route Hubert Delisle Grande Ravine, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AE578 | 5 196 m² | 97 m² | 2025/10/03 |
| Rue Du Cimetiere, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AH96, AH99 | 2 530 m² | 198 m² | 2023/05/02 |
| 45 Rue George Brassens, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AH1668 | 5 257 m² | 7 m² | 2022/08/18 |
| 12 Rue Du Touring Hotel, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AH131 | 770 m² | 119 m² | 2022/07/04 |
| 25 Allee Des Palmiers, Les Trois-Bassins (97426) | DP Locaux | AB1853 | 5 831 m² | 15 m² | 2022/06/30 |
| Rue Georges Brassens Place Des Festivites, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AH1131 | 3 850 m² | 521 m² | 2022/06/28 |
| Adresse Non Renseignée, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | — | — | 58 m² | 2022/03/31 |
| Secteur Vaudeville, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AL366, AL367 | 26 400 m² | 300 m² | 2021/12/30 |
| Chemin Piveteau, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AE938, AE309 | 22 102 m² | 1 015 m² | 2021/12/30 |
| 28 Rue Georges Brassens, Les Trois-Bassins (97426) | DP Locaux | AH340 | 3 430 m² | 37 m² | 2021/11/08 |
| 2 Allee Des Coraux - Littora, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AB112, AB145 | 14 189 m² | 672 m² | 2019/06/28 |
| 45 Rue Georges Brassens, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AH626 | — | 1 680 m² | 2017/07/05 |
| Chemi Des Ecoliers, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | AH454, AH455 | 2 262 m² | 9 m² | 2015/05/13 |
| Adresse Non Renseignée, Les Trois-Bassins (97426) | PC Locaux | — | — | 45 m² | 2013/11/27 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE TROIS BASSINS
3 autorisations sur la période 04/02/2019 - 17/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Bassins. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Des Bananiers, Les Trois-Bassins (97426) | PA | AE470 | 2 497 m² | 2019/10/17 |
| Allee Des Sapotis, Les Trois-Bassins (97426) | PA | AE866, AE371 | 34 005 m² | 2019/02/06 |
| Chemin Des Cactus, Les Trois-Bassins (97426) | PA | AE439, AE551 | 29 450 m² | 2019/02/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TROIS BASSINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TROIS BASSINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TROIS BASSINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.