2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE TREVOUX est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévoux.
COMMUNE DE TREVOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01600 à Trévoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TREVOUX compte 15 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 18/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREVOUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 28/10/2013 - 26/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Trévoux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREVOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Du Gouvernement Des Dombes, Trévoux (01600) | PC Locaux | XX262 | 722 m² | 243 m² | 2013/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 15/06/2017 - 18/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Trévoux. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Trévoux (01600) | PA | — | — | 2025/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Trévoux (01600) | PA | AE141 | 581 m² | 2024/04/26 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin D'arras Les Tours, Trévoux (01600) | PA | AD600 | 1 974 m² | 2023/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 756 Route De Lyon, Trévoux (01600) | PA | AL59, AL60 | 7 120 m² | 2017/06/15 |
1 autorisation sur la période 16/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Trévoux. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Brulee, Trévoux (01600) | PD | AD231, AD232 | 110 m² | 2023/03/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
