COMMUNE DE TREVILLERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DE TREVILLERS
COMMUNE DE TREVILLERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévillers.
Profil et organisation
COMMUNE DE TREVILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 25470 TREVILLERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TREVILLERS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE TREVILLERS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREVILLERS
COMMUNE DE TREVILLERS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/03/2014 - 22/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREVILLERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREVILLERS
1 autorisation sur la période 22/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Trévillers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREVILLERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Crepon, Trévillers (25470) | PC Locaux | B349 | 2 773 m² | 55 m² | 2014/03/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE TREVILLERS
2 autorisations sur la période 22/03/2016 - 22/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trévillers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Contremont, Trévillers (25470) | PA | D68, ZC90 | 19 157 m² | 2023/11/22 |
| Contremont, Trévillers (25470) | PA | ZC43, ZC45 | 101 921 m² | 2016/03/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREVILLERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREVILLERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TREVILLERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.