COMMUNE DE SIROD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Permis de démolir
Présentation détaillée de COMMUNE DE SIROD
COMMUNE DE SIROD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sirod.
Profil et organisation
COMMUNE DE SIROD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 39300 SIROD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SIROD
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SIROD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SIROD
COMMUNE DE SIROD compte 7 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 14/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIROD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SIROD
2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 09/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sirod. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIROD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 T Rue Du Stade, Sirod (39300) | DP Locaux | B1114, B821 | 3 020 m² | 15 m² | 2017/02/09 |
| Rue Du Stade, Sirod (39300) | DP Locaux | D694 | 11 356 m² | 7 m² | 2014/12/12 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SIROD
4 autorisations sur la période 12/09/2013 - 14/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sirod. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 32 Rue De La Vallee, Sirod (39300) | PA | B1250, B1292 | 5 601 m² | 2025/04/14 |
| Adresse Non Renseignée, Sirod (39300) | PA | — | — | 2025/03/06 |
| Le Village Du Haut Et L'al, Sirod (39300) | PA | B1250, B385 | 15 390 m² | 2023/10/16 |
| L Ally, Sirod (39300) | PA | B389, ZI10 | — | 2013/09/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SIROD
1 autorisation sur la période 26/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sirod. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De La Vallee, Sirod (39300) | PD | B90 | 646 m² | 2021/06/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SIROD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SIROD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SIROD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.