2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SEYNE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Seyne.
COMMUNE DE SEYNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04140 à Seyne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SEYNE compte 11 autorisations recensées sur la période 19/05/2015 - 30/07/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEYNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 19/05/2015 - 30/07/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Seyne. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEYNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7342 Qua Le Faubourg, Seyne (04140) | PC Locaux | F464 | 21 933 m² | 190 m² | 2022/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 14/09/2016 - 02/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Seyne. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montclar (04140) | PA | — | — | 2026/07/02 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Auches, Seyne (04140) | PA | F215, F420 | 13 030 m² | 2020/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Station Du Grand Puy, Seyne (04140) | PA | B1 | — | 2016/09/14 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
