2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SAUVAIN est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauvain.
COMMUNE DE SAUVAIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42990 à Sauvain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAUVAIN compte 10 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 13/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAUVAIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 25/07/2013 - 06/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sauvain. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAUVAIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Roannettes, Sauvain (42990) | PC Locaux | AX216 | 24 515 m² | 198 m² | 2015/04/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 29/09/2020 - 13/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sauvain. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Aubepines, Sauvain (42990) | PA | AW127, AW128 | 5 565 m² | 2024/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Sauvain (42990) | PA | AW28 | — | 2022/07/11 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Sauvain A Job Le Bourg, Sauvain (42990) | PA | AX63 | — | 2020/09/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
