2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin-en-Forez.
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42680 à Saint-Marcellin-en-Forez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ compte 6 autorisations recensées sur la période 08/11/2013 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/11/2013 - 06/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin-en-Forez. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Allee Du Stade, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | DP Locaux | BB123, BB82 | 33 191 m² | 15 m² | 2025/11/06 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Bi Allee De Batailloux, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PC Locaux | AT28, AT50 | 47 325 m² | 40 m² | 2023/05/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Liberation, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PC Mixte | BE226, BE475 | 368 m² | 338 m² | 2013/11/08 |
2 autorisations sur la période 31/08/2023 - 23/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin-en-Forez. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PA | — | — | 2024/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Boisset, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PA | AD38 | 6 861 m² | 2023/08/31 |
1 autorisation sur la période 29/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin-en-Forez. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du 8 Mai 1945, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PD | BB137, BB41 | 13 660 m² | 2026/06/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
