2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT CLAIR est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Clair.
COMMUNE DE SAINT CLAIR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07430 à Saint-Clair.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT CLAIR compte 9 autorisations recensées sur la période 12/05/2014 - 14/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CLAIR, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/04/2022 - 14/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clair. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CLAIR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Croix Du Cros, Saint-Clair (07430) | DP Locaux | A721, A2532 | 471 m² | 8 m² | 2022/04/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 12/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clair. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vignes, Saint-Clair (07430) | PA | A859, A858 | — | 2014/05/12 |
| Combe Noire, Saint-Clair (07430) | PA | A405, A404 | — | 2014/05/12 |
| 342 Rue De La Croix Du Cros, Saint-Clair (07430) | PA | A2181, A2180 | — | 2014/05/12 |
2 autorisations sur la période 22/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clair. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine, Saint-Clair (07430) | PD | A2915 | 193 m² | 2023/12/22 |
| Rue Des Courtines, Saint-Clair (07430) | PD | A207 | 155 m² | 2023/12/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
