COMMUNE DE ROSANS - Autorisations d'urbanisme
Active
210501268
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
3
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE ROSANS
- SIREN
- 210 501 268
- SIRET siège
- 210 501 268 00010
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 10-19 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 03/11/2015
- Dernière autorisation
- 20/03/2025
Siège social
- Adresse
- 2 PLACE RAYMOND HUGUES
- Commune
- 05150 ROSANS
- Département
- Hautes-Alpes
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE ROSANS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du 19 Mars Plan La Croix, Rosans (05150) | DP Logement | E1324 | 2 057 m² | 360 m² | 2017/12/08 |
| Rue Aristide Briand, Rosans (05150) | PC Locaux | F841 | 499 m² | 370 m² | 2015/11/03 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE ROSANS
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voir Plan De Situation Centre Bourg, Rosans (05150) | PA | F216 | 3 122 m² | 2025/03/20 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ROSANS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable