2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE ROHRBACH LES BITCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rohrbach-lès-Bitche.
COMMUNE DE ROHRBACH LES BITCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57410 à Rohrbach-lès-Bitche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROHRBACH LES BITCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/07/2017 - 18/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROHRBACH LES BITCHE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/07/2017 - 01/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rohrbach-lès-Bitche. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROHRBACH LES BITCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Rohrbach-lès-Bitche (57410) | PC Locaux | 0291 | 20 285 m² | 142 m² | 2018/10/01 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Pasteur, Rohrbach-lès-Bitche (57410) | PC Locaux | 0443, 0444 | — | 27 m² | 2017/07/27 |
1 autorisation sur la période 14/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rohrbach-lès-Bitche. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Engelswiese, Rohrbach-lès-Bitche (57410) | PA | 50106, 50107 | — | 2017/09/14 |
2 autorisations sur la période 18/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rohrbach-lès-Bitche. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Vergers, Rohrbach-lès-Bitche (57410) | PD | 0328, 0329 | 522 m² | 2021/01/18 |
| 16 Rue Des Vergers, Rohrbach-lès-Bitche (57410) | PD | 0347 | 334 m² | 2021/01/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
