2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE RIOZ est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rioz.
COMMUNE DE RIOZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70190 à Rioz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIOZ compte 5 autorisations recensées sur la période 30/06/2013 - 10/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIOZ, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2020 - 10/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rioz. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIOZ dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Tresilley Les Fontenis, Rioz (70190) | PC Locaux | ZB212 | 662 m² | 8 m² | 2020/09/10 |
| Rue Du Pays Neuf, Rioz (70190) | PC Locaux | AH291 | 23 468 m² | 38 m² | 2020/07/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rioz. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Canton De Pelson, Rioz (70190) | PA | AM235 | — | 2013/06/30 |
2 autorisations sur la période 18/09/2018 - 23/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rioz. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Fontenis, Rioz (70190) | PD | A779 | 790 m² | 2018/10/23 |
| 25 Grande Rue Anthon, Rioz (70190) | PD | OC828 | 689 m² | 2018/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
