2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
7
COMMUNE DE RIEUPEYROUX est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieupeyroux.
COMMUNE DE RIEUPEYROUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12240 à Rieupeyroux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIEUPEYROUX compte 10 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 02/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIEUPEYROUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/05/2013 - 26/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rieupeyroux. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIEUPEYROUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue La Calquiere, Rieupeyroux (12240) | PC Locaux | CH335 | 7 906 m² | 12 m² | 2016/05/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 autorisations sur la période 22/07/2014 - 02/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rieupeyroux. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Carral, Rieupeyroux (12240) | PA | E22 | — | 2024/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56/58 Rue De L'hom, Rieupeyroux (12240) | PA | CE775, CE780 | 1 321 m² | 2021/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Rue De L'hom, Rieupeyroux (12240) | PA | CE775, CE780 | 1 321 m² | 2019/12/05 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Hauts De L Hom, Rieupeyroux (12240) | PA | CE670P | — | 2018/09/27 |
| Chem Du Foirail St Marc, Rieupeyroux (12240) | PA | CI1 | — | 2018/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Camp Grand, Rieupeyroux (12240) | PA | CD2, CD1 | — | 2017/06/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Campagnal Et Du Foirail, Rieupeyroux (12240) | PA | CE223, CE224 | — | 2014/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
