2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE QUINTENAS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quintenas.
COMMUNE DE QUINTENAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07290 à Quintenas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE QUINTENAS compte 9 autorisations recensées sur la période 01/10/2014 - 18/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUINTENAS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 06/12/2017 - 18/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Quintenas. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUINTENAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Place De L'eglise, Quintenas (07290) | PC Locaux | D1672 | 582 m² | 121 m² | 2023/01/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 10/10/2024 - 18/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Quintenas. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Longetane, Quintenas (07290) | PA | D2138 | 3 056 m² | 2025/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Quintenas (07290) | PA | — | — | 2024/10/10 |
1 autorisation sur la période 01/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Quintenas. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Pl De L Eglise, Quintenas (07290) | PD | D1672 | — | 2014/10/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
