COMMUNE DE PROVENCHERE - Permis de construire et DP

Active
212504716 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PROVENCHERE

COMMUNE DE PROVENCHERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provenchère.

Profil et organisation

COMMUNE DE PROVENCHERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25380 à PROVENCHERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PROVENCHERE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PROVENCHERE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PROVENCHERE

COMMUNE DE PROVENCHERE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2017 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PROVENCHERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2017 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PROVENCHERE

2 autorisations sur la période 07/08/2017 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Provenchère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PROVENCHERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 De L Eglise, Provenchère (25380) PC Locaux AB16, AB17 10 540 m² 356 m² 2026/06/25
30 Grande Rue, Provenchère (25380) PC Logement AB42, AB43 2 262 m² 117 m² 2017/08/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PROVENCHERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PROVENCHERE

Sources des informations sur COMMUNE DE PROVENCHERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PROVENCHERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PROVENCHERE ?
COMMUNE DE PROVENCHERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PROVENCHERE ?
Le profil de COMMUNE DE PROVENCHERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PROVENCHERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PROVENCHERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PROVENCHERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides