2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
COMMUNE DE PORT-BRILLET est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Brillet.
COMMUNE DE PORT-BRILLET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 53410 à Port-Brillet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PORT-BRILLET compte 12 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 26/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PORT-BRILLET, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/05/2013 - 26/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Port-Brillet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PORT-BRILLET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Stade Pierre Bouin, Port-Brillet (53410) | DP Locaux | AI5 | 25 717 m² | 19 m² | 2013/05/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Brillet. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Peltrie 2Eme Tranche -, Port-Brillet (53410) | PA | A697, A720 | 18 236 m² | 2018/12/27 |
5 autorisations sur la période 08/03/2013 - 03/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Port-Brillet. Ce type représente 42 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Et Rue De La Mairie, Port-Brillet (53410) | PD | AE313, AE375 | 2 283 m² | 2023/11/03 |
| Rue Jean Quantin, Port-Brillet (53410) | PD | AE287 | 24 m² | 2023/08/22 |
| 8 Rue De L'ancienne Poste, Port-Brillet (53410) | PD | AE288, AE396 | 448 m² | 2023/03/09 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du 8 Mai 1945, Port-Brillet (53410) | PD | AE45 | 8 028 m² | 2018/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De La Brulatte, Port-Brillet (53410) | PD | AB163, AB162 | — | 2013/03/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
