COMMUNE DE NOZIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOZIERES
COMMUNE DE NOZIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nozières.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOZIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07270 à NOZIERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOZIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NOZIERES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOZIERES
COMMUNE DE NOZIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 22/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOZIERES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOZIERES
1 autorisation sur la période 22/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Nozières. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOZIERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Nozières (07270) | PC Locaux | AB216 | 152 m² | 159 m² | 2018/05/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE NOZIERES
2 autorisations sur la période 08/11/2016 - 30/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Nozières. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Serre De L Adret, Nozières (07270) | PA | D860, D856 | — | 2018/01/30 |
| Serre De L Adret, Nozières (07270) | PA | D853 | — | 2016/11/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOZIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOZIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NOZIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.