COMMUNE DE NOZAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOZAY
COMMUNE DE NOZAY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nozay.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOZAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44170 à NOZAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOZAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NOZAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOZAY
COMMUNE DE NOZAY compte 9 autorisations recensées sur la période 28/07/2016 - 26/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOZAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOZAY
3 autorisations sur la période 28/07/2016 - 14/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Nozay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOZAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Tardiviere, Nozay (44170) | PC Locaux | BO375, BO425 | 8 300 m² | 157 m² | 2020/08/14 |
| Allee Du Sophora, Nozay (44170) | PC Locaux | BN269, BN271 | 12 227 m² | 455 m² | 2020/05/27 |
| 3 Route De La Base De Loisirs, Nozay (44170) | PC Locaux | AK244 | — | 770 m² | 2016/07/28 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE NOZAY
1 autorisation sur la période 02/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nozay. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Champ De Foire, Nozay (44170) | PA | BO, BO144 | 352 m² | 2024/07/02 |
Permis de démolir de COMMUNE DE NOZAY
5 autorisations sur la période 06/09/2017 - 26/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Nozay. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Prosper Leroux, Nozay (44170) | PD | BP18 | 665 m² | 2026/05/26 |
| Allee Du Sophora, Nozay (44170) | PD | BN909 | 19 790 m² | 2025/06/05 |
| Place Du Champ De Foire, Nozay (44170) | PD | BO144 | 120 m² | 2023/06/27 |
| Rue De La Gare Rue Du Pont Route De Marsac, Nozay (44170) | PD | BO298, BO299 | 7 284 m² | 2019/11/25 |
| Adresse Non Renseignée, Nozay (44170) | PD | — | — | 2017/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOZAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOZAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NOZAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.