COMMUNE DE NANCHEZ - Permis de construire et DP

Active
200087468 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2019

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE NANCHEZ

COMMUNE DE NANCHEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nanchez.

Profil et organisation

COMMUNE DE NANCHEZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39150 à NANCHEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE NANCHEZ
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NANCHEZ

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NANCHEZ

COMMUNE DE NANCHEZ compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2021 - 15/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NANCHEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2021 - 15/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NANCHEZ

2 autorisations sur la période 12/05/2021 - 15/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nanchez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NANCHEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur L Etroit Chaux-Des-Pres, Nanchez (39150) PC Locaux B1141 3 972 m² 60 m² 2021/11/15
2 Quart Les Pessettes, Nanchez (39150) PC Locaux ZA501, ZA496 7 570 m² 665 m² 2021/05/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NANCHEZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NANCHEZ

Sources des informations sur COMMUNE DE NANCHEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NANCHEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NANCHEZ ?
COMMUNE DE NANCHEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NANCHEZ ?
Le profil de COMMUNE DE NANCHEZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NANCHEZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NANCHEZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NANCHEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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