3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MONTJOIE EN COUSERANS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montjoie-en-Couserans.
COMMUNE DE MONTJOIE EN COUSERANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09200 à Montjoie-en-Couserans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTJOIE EN COUSERANS compte 6 autorisations recensées sur la période 13/04/2015 - 07/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTJOIE EN COUSERANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/04/2015 - 21/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montjoie-en-Couserans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTJOIE EN COUSERANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Du Chateau, Montjoie-en-Couserans (09200) | PC Locaux | 0C244 | 435 m² | 208 m² | 2023/08/21 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Rue De La Mairie, Montjoie-en-Couserans (09200) | PC Locaux | 0C209, 0C208 | 70 m² | 127 m² | 2020/06/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- La Berneze, Montjoie-en-Couserans (09200) | PC Locaux | 0C139, 0C138 | 9 411 m² | 80 m² | 2017/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Laberneze, Montjoie-en-Couserans (09200) | PC Locaux | C139, C138 | 15 145 m² | 26 m² | 2015/04/13 |
1 autorisation sur la période 07/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montjoie-en-Couserans. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Village De Montjoie, Montjoie-en-Couserans (09200) | PA | 0C229 | 20 m² | 2024/05/07 |
1 autorisation sur la période 18/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Montjoie-en-Couserans. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Seille Hameau, Montjoie-en-Couserans (09200) | PD | 0B703, 0B702 | 631 m² | 2022/05/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.