2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE MONTBOUTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbouton.
COMMUNE DE MONTBOUTON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90500 à Montbouton.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTBOUTON compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2016 - 30/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTBOUTON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Montbouton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTBOUTON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bannet, Montbouton (90500) | PC Locaux | ZD81, ZD82 | 19 923 m² | 5 m² | 2017/10/30 |
1 autorisation sur la période 07/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montbouton. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) | PD | ZC48, ZC78 | 806 m² | 2016/03/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
