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Autorisations d'urbanisme à Montbouton

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Montbouton (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 45 autorisations : 36 permis de construire (PC/DP), 5 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Montbouton occupe la 36e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 0,8 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

45

Permis de construire

36

Permis d'aménager

5

Permis de démolir

4

Permis de construire à Montbouton

Retrouvez l'ensemble des 36 permis de construire délivrés à Montbouton. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Montbouton
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Montbouton (90500) PC Logement ZB90 2 269 m² 150 m² 2026/05/19
15 Rue Du Mont Novel, Montbouton (90500) PC Logement ZC101 799 m² 100 m² 2025/10/18
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC47, ZC174 1 656 m² 149 m² 2023/01/24
5 Impasse Des Corbas - Lotis, Montbouton (90500) PC Logement ZC163 739 m² 74 m² 2022/06/09
Rue De La Boulois - Lot 7, Montbouton (90500) PC Logement ZC130, ZC155 1 402 m² 123 m² 2022/02/24
1 Rue Du Grammont, Montbouton (90500) PC Logement ZC158 1 233 m² 198 m² 2022/01/17
Lot N_ 5 Lotissement ""Le C, Montbouton (90500) PC Logement ZC165 677 m² 143 m² 2021/11/12
Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) PC Logement ZC135, ZC143 1 615 m² 254 m² 2021/06/14
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC85 1 044 m² 140 m² 2021/04/26
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC175, ZC176 764 m² 125 m² 2021/04/26
Rue De La Boulois, Montbouton (90500) PC Logement ZC133, ZC149 1 363 m² 266 m² 2021/04/26
Impasse Des Corbas - Lotis, Montbouton (90500) PC Logement ZC45 756 m² 136 m² 2020/07/27
8 Rue Corbas - Lotissement "", Montbouton (90500) PC Logement ZC161 706 m² 134 m² 2020/06/17
7 Impasse Des Corbas, Montbouton (90500) PC Logement ZC129 649 m² 130 m² 2020/05/25
16 Rue Du Mont Novel, Montbouton (90500) PC Logement ZE128 335 m² 61 m² 2020/05/25
Rue De La Cite, Montbouton (90500) PC Logement ZA149, ZA150 1 078 m² 133 m² 2020/02/03
Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) PC Logement ZC3 1 182 m² 163 m² 2019/12/12
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC86 1 044 m² 111 m² 2019/10/21
Lotissement ""Le Clos Solei, Montbouton (90500) PC Logement LO8 812 m² 133 m² 2019/09/20
Lotissement ""Le Clos Solei, Montbouton (90500) PC Logement ZC126, ZC128 741 m² 124 m² 2019/07/29
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC32 1 000 m² 148 m² 2019/01/30
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC87 1 042 m² 247 m² 2018/10/18
Lotissement ""Le Clos Solei, Montbouton (90500) PC Logement ZC123 790 m² 107 m² 2018/08/01
16 Rue De La Boulois, Montbouton (90500) PC Logement ZC48, ZC78 806 m² 123 m² 2018/07/23
Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) PC Logement ZC45 707 m² 115 m² 2018/02/07
Rue Du Bannet, Montbouton (90500) PC Locaux ZD81, ZD82 Commune De Montbouton Commune/EPCI 19 923 m² 5 m² 2017/10/30
9 B Rue De La Chaux, Montbouton (90500) PC Logement ZE54 547 m² 111 m² 2017/10/02
3 Lieudit ""La Chaux"", Montbouton (90500) PC Locaux ZE122, ZE123 2 884 m² 1 316 m² 2017/03/22
Lieudit ""Corbas"", Montbouton (90500) PC Logement ZC145 704 m² 127 m² 2017/03/20
18 Grande Rue, Montbouton (90500) PC Logement ZB87 1 170 m² 167 m² 2017/01/25
Rue Du Grammont, Montbouton (90500) PC Logement ZC82 15 000 m² 292 m² 2016/12/08
4 Rue Haute, Montbouton (90500) PC Logement ZA45 120 m² 2016/09/18
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC55 1 274 m² 127 m² 2016/05/24
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC72, ZC56 2 781 m² 208 m² 2016/02/16
Rue Des Champs Houdins, Montbouton (90500) PC Logement ZC89, ZC91 1 489 m² 102 m² 2014/01/28
Rue Sous La Chaux, Montbouton (90500) DP Locaux ZE122 Enedis Société 2 884 m² 7 m² 2013/02/01

Permis d'aménager à Montbouton

Retrouvez l'ensemble des 5 permis d'aménager enregistrés à Montbouton. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Montbouton
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De La Cite, Montbouton (90500) PA ZA57, ZA155 2 232 m² 2020/07/22
Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) PA ZC126, ZC128 Tout L'habitat Société 6 536 m² 2019/07/04
Rue De La Cite, Montbouton (90500) PA ZA149, ZA150 1 078 m² 2018/12/17
Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) PA ZC1, ZC2 12 662 m² 2018/07/16
Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) PA ZC124, ZC122 Tout L'habitat Société 8 733 m² 2017/06/12

Permis de démolir à Montbouton

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Montbouton. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Montbouton
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Le Village, Montbouton (90500) PD ZB59 2025/11/24
32 Grande Rue, Montbouton (90500) PD ZB59 7 579 m² 2024/12/23
27 Grande Rue, Montbouton (90500) PD ZE23 2021/04/19
16 Rue De La Bouloie, Montbouton (90500) PD ZC48, ZC78 Commune De Montbouton Commune/EPCI 806 m² 2016/03/07

À propos de Montbouton (90500)

Commune rurale, Montbouton (90500) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 414 habitants, pour une densité de 146,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est vallonné (de 420 à 583 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Montboutonnais, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Sud Territoire. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Beaucourt (90500) (134 autorisations) et Dasle (25230) (59 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Montbouton offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Montbouton

🏗️ La commune de Montbouton totalise 45 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 36 permis de construire, 5 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Tout L'habitat, Commune De Montbouton et Enedis.

L'année la plus active est 2021 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Montbouton
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 150 m² 1
2025 2 +100,0 % 1 0 1 100 m² 1
2024 1 0 % 0 0 1 - -
2023 1 -66,7 % 1 0 0 149 m² 1
2022 3 -50,0 % 3 0 0 395 m² 3
2021 6 0 % 5 0 1 928 m² 5
2020 6 0 % 5 1 0 594 m² 5

Demandeurs les plus actifs à Montbouton

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Montbouton.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Montbouton. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Montbouton

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Montbouton (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Montbouton ?
Au total, 45 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Montbouton (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 36 permis de construire (PC/DP), 5 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Montbouton ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Montbouton représentent 6 169 m² de surface de plancher créée et 33 logements autorisés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Montbouton ?
La commune de Montbouton est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Sud Territoire.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Montbouton avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Beaucourt (134 autorisations), Dasle (59 autorisations) et Croix (35 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Montbouton ?
Les habitants de Montbouton sont appelés les Montboutonnais.
6 Quelle est la source des données de permis à Montbouton ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Montbouton.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme