Présentation détaillée de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messigny-et-Vantoux.
Profil et organisation
COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21380 à Messigny-et-Vantoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX compte 9
autorisations recensées
sur la période 04/07/2016 - 23/02/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
04/07/2016 - 23/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
4 autorisations sur la période 26/06/2018 - 28/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
4 autorisations sur la période 04/07/2016 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
1 autorisation sur la période 10/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX ?
COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX ?
Le profil de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.