COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212104087 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messigny-et-Vantoux.

Profil et organisation

COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21380 à MESSIGNY-ET-VANTOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX compte 9 autorisations recensées sur la période 04/07/2016 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

04/07/2016 - 23/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

4 autorisations sur la période 26/06/2018 - 28/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Messigny-et-Vantoux (21380) DP Locaux ZO80 19 m² 2025/08/28
18 Rue Du Stade, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Locaux ZO112 11 610 m² 72 m² 2024/11/13
Rue Du Stade, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Locaux ZO113 7 900 m² 1 073 m² 2019/04/01
2 Pl De L Eglise, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Locaux AH898 404 m² 34 m² 2018/06/26

Permis d'aménager de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

4 autorisations sur la période 04/07/2016 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Champ Passavent, Messigny-et-Vantoux (21380) PA ZN545 2026/02/23
Rue Du Moulin, Messigny-et-Vantoux (21380) PA AH186, AH187 2024/07/11
Rue Du Stade, Messigny-et-Vantoux (21380) PA ZO74, ZO113 2022/05/04
Foret Communale Sainte-Foy, Messigny-et-Vantoux (21380) PA J23 2016/07/04

Permis de démolir de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

1 autorisation sur la période 10/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Chateau Vieux Vantoux, Messigny-et-Vantoux (21380) PD AL68 2025/04/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

Sources des informations sur COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX ?
COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX ?
Le profil de COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MESSIGNY-ET-VANTOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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