2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
5
COMMUNE DE MELRAND est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melrand.
COMMUNE DE MELRAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56310 à Melrand.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MELRAND compte 9 autorisations recensées sur la période 29/07/2013 - 19/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MELRAND, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/07/2013 - 17/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Melrand. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MELRAND dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade Saint-Laurent, Melrand (56310) | PC Locaux | ZP113, ZP206 | 33 581 m² | 179 m² | 2018/12/20 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Genets, Melrand (56310) | DP Locaux | AB407 | — | 4 m² | 2013/07/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 autorisations sur la période 12/06/2015 - 19/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Melrand. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Francois Et Louis Robi Kerentreh, Melrand (56310) | PA | ZP212, ZP308 | 7 793 m² | 2025/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za De Parc Vras Sarre, Melrand (56310) | PA | YH202 | 30 782 m² | 2021/09/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Genets, Melrand (56310) | PA | ZE171 | 7 427 m² | 2017/06/27 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Saint Rivalain, Melrand (56310) | PA | ZP70 | 8 676 m² | 2015/11/06 |
| Rue Des Genets - Rue Des Ajonc, Melrand (56310) | PA | ZE138, ZE137 | — | 2015/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
