2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
2
COMMUNE DE MELLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melle.
COMMUNE DE MELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 79500 à Melle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MELLE compte 9 autorisations recensées sur la période 27/02/2015 - 10/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MELLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/04/2016 - 03/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Melle. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Baudrou - Champ, Melle (79500) | PC Locaux | AM512 | 24 068 m² | 1 277 m² | 2016/04/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 27/02/2015 - 10/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Melle. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Melle (79500) | PA | — | — | 2022/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Huileries, Melle (79500) | PA | AI812, AI676 | 2 280 m² | 2020/01/06 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gare, Melle (79500) | PA | AN377 | 32 811 m² | 2018/05/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Commandant Berni, Melle (79500) | PA | AI149, AI152 | 1 222 m² | 2017/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Fosses Aux Chevaux La Fosse Aux Chevaux, Melle (79500) | PA | AE122, AE11 | — | 2015/02/27 |
2 autorisations sur la période 17/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Melle. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Loubeau, Melle (79500) | PD | AM281 | — | 2015/07/17 |
| Pl Rene Groussard, Melle (79500) | PD | AI636 | — | 2015/07/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
