2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE DE MARMOUTIER est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marmoutier.
COMMUNE DE MARMOUTIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67440 à Marmoutier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MARMOUTIER compte 8 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 01/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARMOUTIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/05/2014 - 19/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Marmoutier. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARMOUTIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Schlossgarten, Marmoutier (67440) | PC Locaux | 06230, 06231 | 15 922 m² | 1 811 m² | 2015/11/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marmoutier. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee De Sasbach-Oberhasla, Marmoutier (67440) | PA | 19267, 19269 | 10 230 m² | 2022/10/14 |
4 autorisations sur la période 29/03/2013 - 01/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Marmoutier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Quartier Saint Denis, Marmoutier (67440) | PD | 04312, 04328 | 821 m² | 2024/02/01 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Pl Du General De Gaulle, Marmoutier (67440) | PD | 20340 | 1 223 m² | 2022/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Couvent, Marmoutier (67440) | PD | 03285 | 39 m² | 2021/11/15 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Plan, Marmoutier (67440) | PD | 03232 | 38 m² | 2013/03/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
