COMMUNE DE MARCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE MARCE
COMMUNE DE MARCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcé.
Profil et organisation
COMMUNE DE MARCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49140 à MARCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MARCE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MARCE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARCE
COMMUNE DE MARCE compte 7 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 05/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MARCE
2 autorisations sur la période 17/09/2013 - 19/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marcé. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MARCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Saint Leonard, Marcé (49140) | PC Locaux | D856 | 413 m² | 4 m² | 2025/12/19 |
| 12-14 Rue Des Ecoles - Groupe Scolai, Marcé (49140) | PC Locaux | D1541 | 5 352 m² | 7 m² | 2013/09/17 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE MARCE
5 autorisations sur la période 28/08/2018 - 05/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Marcé. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vieille Cour, Marcé (49140) | PA | D1709, D1711 | 7 656 m² | 2026/03/05 |
| La Grande Ouche, Marcé (49140) | PA | D1633, D1680 | 26 648 m² | 2024/03/05 |
| Adresse Non Renseignée, Marcé (49140) | PA | — | — | 2023/04/03 |
| Rue Saint Leonard, Marcé (49140) | PA | A1022, A620 | 15 980 m² | 2021/04/01 |
| 35 Rue Principale, Marcé (49140) | PA | A1010, A925 | 6 018 m² | 2018/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MARCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.