COMMUNE DE MALBOSC - Autorisations d'urbanisme
Active
210701488
|
Commune
|
PME
|
Créée le 01/03/1983
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE MALBOSC
- SIREN
- 210 701 488
- SIRET siège
- 210 701 488 00012
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 3-5 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 22/12/2014
- Dernière autorisation
- 03/02/2022
Siège social
- Adresse
- 49 RUE DE LA MAIRIE MAIRIE
- Commune
- 07140 MALBOSC
- Département
- Ardèche
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autorisations.
Permis de construire de COMMUNE DE MALBOSC
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Rte De L Ecole, Malbosc (07140) | PC Mixte | B391 | 990 m² | 99 m² | 2022/02/03 |
| Le Village, Malbosc (07140) | PC Locaux | B400, B395 | 1 285 m² | 123 m² | 2014/12/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE MALBOSC
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE MALBOSC
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
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Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
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