2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lézat-sur-Lèze.
COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09210 à Lézat-sur-Lèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/05/2017 - 08/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Lézat-sur-Lèze. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LEZAT SUR LEZE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Biac Chateau, Lézat-sur-Lèze (09210) | PC Locaux | 0C1671 | 3 933 m² | 333 m² | 2022/03/08 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L Hotel De Ville, Lézat-sur-Lèze (09210) | PC Locaux | D2781 | 1 417 m² | 7 m² | 2017/05/02 |
3 autorisations sur la période 10/12/2013 - 13/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lézat-sur-Lèze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Espace Public Place De L'h Tel De Ville, Lézat-sur-Lèze (09210) | PA | 0D1517, 00 | 2 632 m² | 2025/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Pyrenees, Lézat-sur-Lèze (09210) | PA | 00 | 1 092 m² | 2024/11/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Graves Et Cimetiere, Lézat-sur-Lèze (09210) | PA | D3171, D1038 | — | 2013/12/10 |
1 autorisation sur la période 09/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lézat-sur-Lèze. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Jardin Des Benedictains Mairie De Lezat-Sur-Leze, Lézat-sur-Lèze (09210) | PD | D1517 | — | 2013/07/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
