COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Premiers Sapins.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 25580 LES PREMIERS SAPINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS compte 9 autorisations recensées sur la période 29/03/2017 - 08/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
8 autorisations sur la période 29/03/2017 - 08/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Les Premiers Sapins. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres Dessous, Les Premiers Sapins (25580) | DP Locaux | ZM67 | 1 177 m² | 11 m² | 2025/03/08 |
| Rue Soldat Liechti, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZL321, ZL323 | 15 479 m² | 915 m² | 2025/02/03 |
| 2 Rue Hugonnot, Les Premiers Sapins (25580) | DP Locaux | ZL206 | 4 341 m² | 12 m² | 2024/08/02 |
| 1 Rue De La Scierie, Les Premiers Sapins (25580) | DP Locaux | ZL188 | 4 308 m² | 18 m² | 2024/08/02 |
| Derriere Le Tilleul - Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZL225 | 2 425 m² | 70 m² | 2020/08/24 |
| 19 Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | AB16, AB17 | 1 847 m² | 43 m² | 2019/03/27 |
| Rue De La Scierie Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZL275 | 2 600 m² | 460 m² | 2017/08/17 |
| 5 Rue De La Vallee, Les Premiers Sapins (25580) | PC Logement | AA165 | 2 898 m² | 163 m² | 2017/03/29 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
1 autorisation sur la période 08/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Les Premiers Sapins. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Repos -Les Pierreri Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PA | ZL12 | 23 319 m² | 2019/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.