2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Premiers Sapins.
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25580 aux Premiers Sapins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS compte 9 autorisations recensées sur la période 29/03/2017 - 08/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/03/2017 - 08/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Premiers Sapins. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres Dessous, Les Premiers Sapins (25580) | DP Locaux | ZM67 | 1 177 m² | 11 m² | 2025/03/08 |
| Rue Soldat Liechti, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZL321, ZL323 | 15 479 m² | 915 m² | 2025/02/03 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Hugonnot, Les Premiers Sapins (25580) | DP Locaux | ZL206 | 4 341 m² | 12 m² | 2024/08/02 |
| 1 Rue De La Scierie, Les Premiers Sapins (25580) | DP Locaux | ZL188 | 4 308 m² | 18 m² | 2024/08/02 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Derriere Le Tilleul - Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZL225 | 2 425 m² | 70 m² | 2020/08/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | AB16, AB17 | 1 847 m² | 43 m² | 2019/03/27 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Scierie Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZL275 | 2 600 m² | 460 m² | 2017/08/17 |
| 5 Rue De La Vallee, Les Premiers Sapins (25580) | PC Logement | AA165 | 2 898 m² | 163 m² | 2017/03/29 |
1 autorisation sur la période 08/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Premiers Sapins. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Repos -Les Pierreri Nods, Les Premiers Sapins (25580) | PA | ZL12 | 23 319 m² | 2019/06/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
