2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE LES MESNULS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Mesnuls.
COMMUNE DE LES MESNULS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 78490 aux Mesnuls.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES MESNULS compte 6 autorisations recensées sur la période 08/10/2018 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES MESNULS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/10/2018 - 22/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Mesnuls. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES MESNULS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Les Mesnuls (78490) | PC Locaux | B1452 | 18 714 m² | 130 m² | 2024/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Neuve Le Village, Les Mesnuls (78490) | PC Locaux | B1451 | 3 730 m² | 122 m² | 2018/10/08 |
4 autorisations sur la période 26/10/2018 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Mesnuls. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Les Mesnuls (78490) | PA | 0B1452 | 18 714 m² | 2024/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Grande Rue, Les Mesnuls (78490) | PA | 0B1452 | 18 714 m² | 2023/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue Parc Municipal, Les Mesnuls (78490) | PA | OB1452 | 18 714 m² | 2022/09/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D'epone A La Rn 10 (Rd, Les Mesnuls (78490) | PA | B1542 | 18 714 m² | 2018/10/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
