COMMUNE DE LE TEILLEUL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE TEILLEUL
COMMUNE DE LE TEILLEUL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Teilleul.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE TEILLEUL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50640 au Teilleul.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE TEILLEUL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE TEILLEUL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE TEILLEUL
COMMUNE DE LE TEILLEUL compte 9 autorisations recensées sur la période 26/12/2018 - 05/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE TEILLEUL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE TEILLEUL
3 autorisations sur la période 26/12/2018 - 09/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Teilleul. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE TEILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Le Teilleul (50640) | DP Locaux | AC231 | 5 345 m² | 6 m² | 2021/12/09 |
| Rue Du College, Le Teilleul (50640) | PC Locaux | AC233, AC370 | — | 87 m² | 2021/05/18 |
| 8 Residence De La Butte Roug, Le Teilleul (50640) | PC Logement | AB677, AB672 | 1 062 m² | 171 m² | 2018/12/26 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LE TEILLEUL
4 autorisations sur la période 14/01/2021 - 05/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Teilleul. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Residence Butte Rouge, Le Teilleul (50640) | PA | ZH91, AB1 | 15 270 m² | 2024/01/05 |
| Adresse Non Renseignée, Le Teilleul (50640) | PA | — | — | 2023/03/28 |
| Rue Du Stade, Le Teilleul (50640) | PA | AC79 | 9 625 m² | 2021/09/06 |
| Rue Du College, Le Teilleul (50640) | PA | AC370, AC372 | 4 983 m² | 2021/01/14 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LE TEILLEUL
2 autorisations sur la période 29/07/2021 - 11/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Teilleul. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Teilleul (50640) | PD | — | — | 2023/12/11 |
| Rue Du Docteur Mallon, Le Teilleul (50640) | PD | AB699 | 19 m² | 2021/07/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE TEILLEUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE TEILLEUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LE TEILLEUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.