COMMUNE DE L'ARBRESLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE L'ARBRESLE
COMMUNE DE L'ARBRESLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Arbresle.
Profil et organisation
COMMUNE DE L'ARBRESLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69210 à L'ARBRESLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE L'ARBRESLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE L'ARBRESLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE L'ARBRESLE
COMMUNE DE L'ARBRESLE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 23/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'ARBRESLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE L'ARBRESLE
3 autorisations sur la période 23/07/2013 - 23/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à L'Arbresle. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L'ARBRESLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, L'Arbresle (69210) | DP Locaux | — | — | 4 m² | 2021/11/23 |
| 90 Avenu Andre Lassagne, L'Arbresle (69210) | PC Locaux | AL97 | 7 185 m² | 282 m² | 2020/09/25 |
| Rue Jean Moulin, L'Arbresle (69210) | PC Locaux | AL314, AL316 | 2 137 m² | 77 m² | 2013/07/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE L'ARBRESLE
1 autorisation sur la période 12/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à L'Arbresle. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, L'Arbresle (69210) | PA | — | — | 2018/06/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE L'ARBRESLE
1 autorisation sur la période 19/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à L'Arbresle. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 338 Rue Emile Zola, L'Arbresle (69210) | PD | AK50 | 4 562 m² | 2017/08/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE L'ARBRESLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE L'ARBRESLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE L'ARBRESLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.