2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNE DE LACHAPELLE SOUS AUBENAS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lachapelle-sous-Aubenas.
COMMUNE DE LACHAPELLE SOUS AUBENAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07200 à Lachapelle-sous-Aubenas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LACHAPELLE SOUS AUBENAS compte 6 autorisations recensées sur la période 20/08/2013 - 27/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LACHAPELLE SOUS AUBENAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 20/08/2013 - 27/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Lachapelle-sous-Aubenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LACHAPELLE SOUS AUBENAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 125 Chemin Croix De Raspail, Lachapelle-sous-Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B1024, 0B1025 | 1 755 m² | 114 m² | 2026/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Croix De Raspail, Lachapelle-sous-Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B1024 | 660 m² | 32 m² | 2025/03/25 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Place Des Ecoles, Lachapelle-sous-Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B1420, 0B1423 | 10 869 m² | 338 m² | 2021/10/06 |
| 68 Rue Des Moulinages, Lachapelle-sous-Aubenas (07200) | PC Locaux | 0A748 | 2 100 m² | 42 m² | 2021/06/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Moulinages, Lachapelle-sous-Aubenas (07200) | DP Locaux | A748 | 2 100 m² | 75 m² | 2016/02/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Sauzet, Lachapelle-sous-Aubenas (07200) | PC Locaux | B7, B806 | 22 844 m² | 44 m² | 2013/08/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
