2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE LA GENETOUZE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Genétouze.
COMMUNE DE LA GENETOUZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85190 à La Genétouze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA GENETOUZE compte 15 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 04/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA GENETOUZE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 15/03/2013 - 04/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Genétouze. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA GENETOUZE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Touches, La Genétouze (85190) | DP Locaux | ZB46 | 22 360 m² | 21 m² | 2021/08/10 |
| Place De L'eglise, La Genétouze (85190) | PC Locaux | AC75B | 1 834 m² | 142 m² | 2021/06/16 |
| Rue Du Meunier Vendeen, La Genétouze (85190) | PC Locaux | AB102 | 528 m² | 356 m² | 2021/03/16 |
1 à 3 sur 3 autorisations
4 autorisations sur la période 21/05/2014 - 07/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Genétouze. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Maison Neuve, La Genétouze (85190) | PA | ZM305 | 41 787 m² | 2021/10/07 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_100, La Genétouze (85190) | PA | ZD111P | 11 385 m² | 2017/09/12 |
| Route Departementale 100A, La Genétouze (85190) | PA | ZD111P | 11 385 m² | 2017/04/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld La Maison Neuve, La Genétouze (85190) | PA | ZM179P | — | 2014/05/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
