2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LA CHAUMUSSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chaumusse.
COMMUNE DE LA CHAUMUSSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39150 à La Chaumusse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA CHAUMUSSE compte 5 autorisations recensées sur la période 02/09/2019 - 28/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA CHAUMUSSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/09/2019 - 28/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Chaumusse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA CHAUMUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 60 Route De L Ecole, La Chaumusse (39150) | PC Logement | B244 | 845 m² | 115 m² | 2025/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 60 Route De L Ecole, La Chaumusse (39150) | PC Locaux | B244 | 845 m² | 323 m² | 2024/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Ecole, La Chaumusse (39150) | PC Locaux | B649 | — | 781 m² | 2023/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte De Saint-Pierre, La Chaumusse (39150) | DP Locaux | B241 | 3 200 m² | 14 m² | 2019/09/02 |
1 autorisation sur la période 19/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Chaumusse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rte De Saint-Pierre, La Chaumusse (39150) | PA | B242, B291 | — | 2021/07/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
