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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à La Chaumusse

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Chaumusse (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 33 autorisations : 32 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

33
Total autorisations
32
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à La Chaumusse

Retrouvez l'ensemble des 32 permis de construire délivrés à La Chaumusse. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
18 Route De Geneve, La Chaumusse (39150) PC Logement ZI21, ZI22 Particuliers 3 141 m² 222 m² 2025/11/03
20Ter Route De Geneve, La Chaumusse (39150) PC Logement ZI4 Particuliers 1 358 m² 123 m² 2025/09/22
Route De Saint-Pierre, La Chaumusse (39150) PC Logement ZM147 Particuliers 1 224 m² 379 m² 2025/08/25
60 Route De L Ecole, La Chaumusse (39150) PC Logement B244 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE Communes, EPIC, syndicats de communes 845 m² 389 m² 2025/07/28
Route De St Pierre, La Chaumusse (39150) PC Logement B808 Particuliers 808 m² 135 m² 2024/11/27
Route Des Chauvettes, La Chaumusse (39150) PC Logement B812, B817 Particuliers 206 m² 2024/10/30
60 Route De L Ecole, La Chaumusse (39150) PC Locaux B244 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE Commune/EPCI 845 m² 712 m² 2024/07/24
3 Route De La Tanne, La Chaumusse (39150) PC Logement C392 Particuliers 1 777 m² 146 m² 2024/07/22
Rue De L Ecole, La Chaumusse (39150) PC Locaux B649 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE Commune/EPCI 781 m² 2023/06/13
405 Rte De L Ecole, La Chaumusse (39150) PC Logement OB485 VSF SCI ou SCCV 325 m² 144 m² 2023/01/18
A La Cote, La Chaumusse (39150) PC Logement B795, B510 EMIVAL IMMOBILIER Promoteurs 53 280 m² 614 m² 2022/05/17
Sur La Raviere, La Chaumusse (39150) PC Locaux B711 LA RAVIERE Société 322 m² 2021/09/13
Rte Des Chauvettes Sur La Raviere, La Chaumusse (39150) PC Logement B790, B788 Particuliers 1 299 m² 154 m² 2021/08/09
Rte De Saint Pierre, La Chaumusse (39150) PC Logement C60, C59 Particuliers 2 452 m² 98 m² 2021/07/16
A La Cote, La Chaumusse (39150) PC Logement B782 Particuliers 1 080 m² 148 m² 2021/04/26
26 Rte De Saint-Pierre, La Chaumusse (39150) PC Locaux OC356 16 608 m² 295 m² 2020/09/20
Rte Des Chauvettes De Bise, La Chaumusse (39150) PC Logement A352 Particuliers 1 400 m² 136 m² 2020/03/13
Rte Des Chauvettes De Bise, La Chaumusse (39150) PC Logement A353 Particuliers 1 168 m² 136 m² 2020/03/05
1 Rte De Saint-Pierre, La Chaumusse (39150) DP Locaux B241 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE Commune/EPCI 3 200 m² 567 m² 2019/09/02
1355 Rte Des Chauvettes Les Chauvettes De Vent, La Chaumusse (39150) DP Locaux B348, B347 5 135 m² 384 m² 2019/05/29
6 Rte Des Chauvettes, La Chaumusse (39150) PC Logement B725 Particuliers 1 464 m² 125 m² 2019/04/01
Rte De Saint Pierre Les Grands Clos, La Chaumusse (39150) PC Logement B726, B728 Particuliers 1 353 m² 207 m² 2018/10/08
335 Rte Des Chauvettes, La Chaumusse (39150) PC Logement B384, B383 Particuliers 6 412 m² 225 m² 2018/03/05
10 Lot Combe Perrin, La Chaumusse (39150) PC Locaux B681 1 516 m² 200 m² 2016/09/05
42 Rte De Saint Pierre, La Chaumusse (39150) PC Logement OC312, OC283 Particuliers 279 m² 2016/06/19
5 Rte Des Curtillats, La Chaumusse (39150) PC Locaux B603 GRAPPE IMMOBILIER SCI 6 176 m² 1 000 m² 2016/06/07
1400 Rte Des Chauvettes Les Chauvettes De Vent, La Chaumusse (39150) DP Locaux B348, B349 3 780 m² 480 m² 2016/03/08
Champs Aux Mares, La Chaumusse (39150) PC Locaux A140, A141 EARL PARENT Société 5 400 m² 360 m² 2016/02/13
Rte De Saint Pierre, La Chaumusse (39150) PC Logement C383 Particuliers 3 105 m² 141 m² 2016/02/02
Rte De Saint Pierre A La Cote, La Chaumusse (39150) PC Logement B298 Particuliers 3 364 m² 94 m² 2014/04/02
85 Rte Des Chauvettes, La Chaumusse (39150) PC Locaux B643 1 043 m² 314 m² 2014/04/01
Rte De Saint Pierre Les Soitures, La Chaumusse (39150) PC Logement C363 Particuliers 2 733 m² 168 m² 2014/04/01

Permis d'aménager à La Chaumusse

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à La Chaumusse. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
3 Rte De Saint-Pierre, La Chaumusse (39150) PA B242, B291 COMMUNE DE LA CHAUMUSSE Commune/EPCI 2021/07/19

Permis de démolir à La Chaumusse

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Chaumusse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Chaumusse (39150)

Commune rurale, La Chaumusse (39150) compte 393 habitants répartis sur 11,0 km², soit une densité de 37,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 790 à 958 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC La Grandvallière. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saint-Laurent-en-Grandvaux (39150) (93 autorisations) et Fort-du-Plasne (39150) (42 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Chaumusse offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Chaumusse

🏗️ En matière d'urbanisme, La Chaumusse affiche 33 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 32 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve COMMUNE DE LA CHAUMUSSE et EMIVAL IMMOBILIER.

L'année la plus active est 2016 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 0 % 4 0 0 1 113 m² 9
2024 4 +100,0 % 4 0 0 1 199 m² 3
2023 2 +100,0 % 2 0 0 925 m² 2
2022 1 -80,0 % 1 0 0 614 m² 5
2021 5 +66,7 % 4 1 0 722 m² 3
2020 3 0 % 3 0 0 567 m² 2
2019 3 +50,0 % 3 0 0 1 076 m² 1
2018 2 -66,7 % 2 0 0 432 m² 2
2016 6 +100,0 % 6 0 0 2 460 m² 2
2014 3 - 3 0 0 576 m² 2

Demandeurs les plus actifs à La Chaumusse

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Chaumusse.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Chaumusse. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Chaumusse

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Chaumusse (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Chaumusse ?
Au total, 33 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à La Chaumusse (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), dont 32 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve La Chaumusse ?
La commune de La Chaumusse est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC La Grandvallière.
3 Combien de logements ont été autorisés à La Chaumusse ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à La Chaumusse représentent 9 684 m² de surface de plancher autorisée et 31 logements autorisés.
4 En quelle année La Chaumusse a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2016 a été la plus active à La Chaumusse avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 4 autorisations ont été enregistrées.
5 Quelles sont les communes limitrophes de La Chaumusse avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Saint-Laurent-en-Grandvaux (93 autorisations), Fort-du-Plasne (42 autorisations) et Saint-Pierre (42 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quel est le nombre de permis de construire à La Chaumusse ?
32 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à La Chaumusse. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Chaumusse ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à La Chaumusse.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.