2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LA BRUFFIERE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bruffière.
COMMUNE DE LA BRUFFIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85530 à La Bruffière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA BRUFFIERE compte 11 autorisations recensées sur la période 04/03/2016 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BRUFFIERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 31/10/2016 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Bruffière. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BRUFFIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Pointe A Pitre, La Bruffière (85530) | PC Locaux | AB84, AB115 | 23 870 m² | 96 m² | 2023/07/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 04/03/2016 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Bruffière. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De Nantes, La Bruffière (85530) | PA | AD44, AD1011 | 1 406 m² | 2023/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Boutineries, La Bruffière (85530) | PA | AD200, AD201 | 33 775 m² | 2020/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ De La Cloue, La Bruffière (85530) | PA | AB2, AB10 | 25 043 m² | 2016/03/04 |
1 autorisation sur la période 15/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Bruffière. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Pointe A Pitre, La Bruffière (85530) | PD | AB601 | 22 322 m² | 2023/05/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
