2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LA BERNARDIERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cugand-la-Bernardière.
COMMUNE DE LA BERNARDIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85610 à LA BERNARDIERE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA BERNARDIERE compte 10 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 11/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BERNARDIERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/11/2014 - 07/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BERNARDIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Des Richaudiere, Cugand-la-Bernardière (85610) | PC Logement | AI868, AI869 | 499 m² | 134 m² | 2015/02/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 15/01/2013 - 11/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L'epinassiere, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | A100, A101 | 41 777 m² | 2024/07/11 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Portes, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | I103, I104 | 25 374 m² | 2020/06/17 |
| La Rouvraie, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | C89, C90 | 6 926 m² | 2020/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu La Rouvraie, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | C51, C52 | 30 125 m² | 2013/01/15 |
2 autorisations sur la période 24/03/2014 - 18/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Cugand-la-Bernardière (85610) | PD | AB19, AB20 | 999 m² | 2020/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 58 Rue Dominger De Meyrac, Cugand-la-Bernardière (85610) | PD | AB35 | 185 m² | 2014/03/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
