2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
6
COMMUNE DE JAVRON LES CHAPELLES est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Javron-les-Chapelles.
COMMUNE DE JAVRON LES CHAPELLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 53250 à Javron-les-Chapelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE JAVRON LES CHAPELLES compte 15 autorisations recensées sur la période 16/10/2013 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JAVRON LES CHAPELLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 16/10/2013 - 08/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Javron-les-Chapelles. Ce type représente 53 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JAVRON LES CHAPELLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Du Docteur Cumin, Javron-les-Chapelles (53250) | PC Logement | B701, B704 | 3 514 m² | 360 m² | 2017/09/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Javron-les-Chapelles. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Villaines La Juhe Le Pre Des Raimbaudieres, Javron-les-Chapelles (53250) | PA | AB8, AB7 | 73 360 m² | 2026/02/23 |
6 autorisations sur la période 25/06/2015 - 25/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Javron-les-Chapelles. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Gr Grande Rue, Javron-les-Chapelles (53250) | PD | B620 | — | 2019/10/25 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21B Rue St Martin, Javron-les-Chapelles (53250) | PD | B1242, B1243 | — | 2018/11/22 |
| 100 Gr Grande Rue Bp 6, Javron-les-Chapelles (53250) | PD | B1084 | — | 2018/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Du Docteur Cumin, Javron-les-Chapelles (53250) | PD | B1418 | — | 2016/04/26 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Rablais, Javron-les-Chapelles (53250) | PD | 0B902, 0B860 | — | 2015/06/25 |
| Rue Docteur Cumin Et F. Berger, Javron-les-Chapelles (53250) | PD | 0B1112, 0B1065 | — | 2015/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
